Mentions légales

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Commune d’Igny
23, avenue de la division Leclerc – 91430 IGNY
Tél. : + 33 (0)1 69 33 11 19

Nous contacter

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.igny.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la commune d’Igny.

La commune d’Igny ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Marie FAUJAS
Directrice de la Communication, Culture et Evènementiel
Commune d’Igny
23, avenue de la division Leclerc – 91430 IGNY
Tél. : + 33 (0)1 69 33 11 19

Nous contacter

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la commune d’Igny. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la commune d’Igny à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Igny. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à notre encontre.

HÉBERGEUR

Kroox SAS
481 Bd Alfred Daney
33300 BORDEAUX

www.kroox.io

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

CONTACTEZ-NOUS

La commune d’Igny est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français sur cette page : Contactez-nous